Crime de sodomie

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La sodomie désigne couramment un rapport sexuel qui consiste en une pénétration de l'anus du ou de la partenaire, généralement avec le pénis ou à l'aide d'un objet représentant un phallus.

Le terme de sodomie vient du nom de la ville de Sodome qui, selon la Bible, fut détruite par Dieu après que ses habitants eurent tenté de violer des anges de Dieu réfugiés chez Loth, le neveu d'Abraham (cf. l’épisode de Sodome et Gomorrhe). Dans cet épisode, il n'est pas explicitement fait mention de la sodomie telle qu’on la définit actuellement : les autres références au péché de Sodome dans la bible évoquent plutôt le manque au devoir d'hospitalité très important dans le Proche-Orient ancien (Ez. 16,49 ; Jr. 23,14 ; Sir. 16,8 ; Lc 10,10-12).

L'interprétation en termes de sodomie ou d'homosexualité commencerait à apparaître avec les apocalyptiques juives tardives et chez les juifs hellénisés au début du IIe siècle. Origène (185-253) et St Ambroise (340-397), pourtant grands ennemis du péché de chair, évoquent le manquement à l'hospitalité. Sans doute en référence aux alliances interdites entre les fils de Dieu et les filles d'humains qui provoquent la colère de Dieu en Gen. 6,1-4, les commentaires juifs attribuaient des relations interdites entre les femmes de Sodome et les anges. Ainsi, jusqu'au XVIIe siècle, le terme sodomie recouvre d'abord un ensemble de relations sexuelles réprouvées, pas seulement anales ou homosexuelles[1].

Encore de nos jours, dans certains contextes, notamment les classifications légales de certains États fédérés des États-Unis d'Amérique, le terme anglais « sodomy » inclut diverses pratiques sexuelles jugées déviantes comme le cunnilingus et la fellation (contact entre la bouche et le sexe) ou la bestialité. En allemand (Sodomie) et en norvégien (sodomi), le terme ne fait aucunement référence à la pénétration anale mais désigne la zoophilie.


De façon similaire, le terme « bougre » (du latin Bulgarus, qui donne l’ancien français bogre) désignait à l’origine les bogomiles (« amis de Dieu » du bulgare Bog « dieu » et mile « ami »), membres d’une secte bulgare hétérodoxe proche des mouvements cathares. On avait accusé ces bogomiles du péché de sodomie afin — entre autres — de les tourner en dérision. « Bougre » en est donc venu à ne plus désigner les seuls Bulgares bogomiles, mais aussi de manière injurieuse les sodomites. Par affadissement, le terme a désigné un « gaillard » et enfin un « individu ». Le cognat anglais bugger a gardé le sens original de sodomite (voir Buggery).


Influence religieuse

Le crime de bestialité était souvent réuni dans la catégorie globale de "sodomie" désignant toutes sorte d'actes sexuels considérés "contre nature" parce qu'ils partagent la caractéristique de ne pas être procréatifs (voir Religion). On parle de crime de sodomie ou de crime sans nom.

Angleterre Buggery act 1533 transcrite ensuite dans la plupart des colonies anglaises. Origine de la condamnation du crime de sodomie aux États-Unis et sans doute en Inde et en partie au Canada. En 1828 : le code criminel des États-Unis définit la sodomie, la bestialité, l’homosexualité, le sexe oral et la nécrophilie comme des crimes contre-nature.

Alors que précédemment condamnée et qu'elle avait disparue des crimes passibles de la peine de mort, la sodomie réapparaît dans le code criminel canadien dès son institution en 1892 sous l'intitulé « unnatural offence » qui est placé dans la rubrique des crimes contre la moralité[2]. La terminologie employée rend bien compte de l'influence religieuse qui préside à son insertion dans les délits et évite une distinction entre la sodomie et la bestialité dans le code criminel qui va perdurer jusqu'en 1988< au Canada mais qui perdure encore aujourd'hui dans certains États Américains (les citer).

Notes avant rédaction

Sodomie DICTIONNAIRE DE DROIT CRIMINEL, - professeur Jean-Paul DOUCET -

- Notion. La sodomie est définie par Littré comme « le péché contre nature ». Tarde (La criminalité comparée) : La gravité proportionnelle des divers crimes change considérablement d’âge en âge, Au moyen âge, le plus grand des forfaits était le sacrilège ; puis venaient les actes de bestialité ou de sodomie et bien loin ensuite le meurtre et le vol.

- Morale. La sodomie est traditionnellement condamnée par la loi morale.

Égypte ancienne. Prière des morts : Je n’ai pas été pédéraste.

Gousset (Théologie morale) : Les péchés de luxure ou d'impureté consommée sont de sept espèces : la simple fornication, le stupre, le rapt, l'inceste, le sacrilège, l'adultère, et le péché contre nature. Le vice contre nature comprend la pollution volontaire, la sodomie et la bestialité.

Garcillasso de la Vega (Histoire des Incas) : Après la victoire, l’Inca recommanda à ses capitaines de faire dans la région conquise une exacte recherche des sodomites et de condamner au feu ceux qui en seraient convaincus. De plus il leur ordonna de faire très expresses défenses de s’abandonner à l’avenir à un crime si énorme.

Le Brun de la Rochette (Le procès criminel, 1629) : La sodomie est justement appelée péché contre nature, vu que, foulant aux pieds les lois de la Nature, elle sort hors les bornes d’icelle… Ce qui pousse le malheureux à l’exécution d’une si détestable vilenie, n’est autre que le Diable qui, pour anéantir la propagation des humains, n’a trouvé meilleur expédient.

-Science criminelle. La sodomie a été longtemps sanctionnée par la loi pénale (qui l’assimilait parfois au crime de bestialité*). Elle est encore réprimée par certains codes pénaux.

Coutume de Bretagne. Art. 633 : Tous condamnés de crime de sodomie seront traînés, ards et brûlés.

Warée (Curiosités judiciaires) : Le 6 juillet 1750 eut lieu l’exécution de deux pédérastes pris en flagrant délit. Le feu était composé de sept voies de petit bois, de deux cents fagots et de paille. Ils ont été attachés à deux poteaux et étranglés auparavant. On n’a pas crié le jugement, pour s’épargner le nom du crime.

Code pénal soviétique de 1962, art. 121 : Les relations sexuelles entre hommes sont punies de la privation de liberté pour une durée de cinq ans au plus.

Code pénal du Nigeria, art. 214 : Toute personne qui connaît charnellement toute personne contre l’ordre de la nature est coupable d’un crime … et encourt un emprisonnement de quatorze années.

- Droit positif. La sodomie n’est plus incriminée par la loi positive française, dans les relations entre adultes consentants. En revanche, un acte de sodomie commis à l’encontre d’une personne non consentante, ou ne pouvant valablement consentir, constitue le crime de viol puni par l’art. 222-23 C.pén.

Cass.crim. 27 avril 1994 (Bull.crim. n° 157 p.357) : Constituent le crime de viol, au regard de l’art. 222-23 C.pén., des actes de pénétration anale infligés par une mère à sa fille dans un but d’initiation sexuelle.

Cass.crim. 3 juillet 1991 (Gaz.Pal. 1992 I somm. 39) : Caractérise l’existence de charges suffisantes contre l’inculpé d’avoir commis le crime défini par l’art. 332 C.pén., la Chambre d’accusation qui … relève que l’examen de l’enfant par deux médecins légistes aurait démontré une perte de tonicité du sphincter, due à la répétition d’actes de sodomie.


Bestialité DICTIONNAIRE DE DROIT CRIMINEL, - professeur Jean-Paul DOUCET -

- Déviation sexuelle extrême, la bestialité (ou zoophilie) est considérée comme le plus grave des péchés de luxure. C’est le crime de Pasiphaé, dont est issu le Minotaure, symbole du Mal* pour les grecs. Il était autrefois connue des moralistes et des pénalistes sous l’appellation de « crime sans nom » ou de « bougrerie ».

- Quoiqu’elle porte indubitablement atteinte à la dignité de la personne humaine, cette perversion n’est pas incriminée par notre législateur qui n’a peut-être même pas voulu en donner l’idée.

- Cf : Animaux (protection des animaux)*, Crime sans nom*, Débauche*, Luxure*, Publication d’ouvrage contraires aux bonnes mœurs*, Sodomie*.

Vittrant (Théologie morale) : Bestialitas est concubitus cum bestia. La bestialité est en soi le plus grave des péchés de luxure.

Code du Liechtenstein de 1859, art. 129 : Sont punis comme crime les actes obscènes contre nature commis avec des bêtes.

Cass.crim. 4 septembre 2007 (Gaz.Pal. 2007 somm. 4092) : Tout acte de pénétration sexuelle commis par un être humain sur un animal est constitutif de sévices de nature sexuelle au sens de l'art. 521-1 C.pén.

Sources

Notes

  1. John Boswell, Christianisme, tolérance sociale et homosexualité, NRF Gallimard, Paris, 1985, pp. 129-136.
  2. S.C. 1892, c. 29, article 174. Part XIII - Offences Against Morality. La peine applicable est l'emprisonnement à perpétuité. Afin de souligner la gravité de ce crime dans le droit pénal, notons, en guise de comparaison, que l'inceste est punissable de 14 ans de prison.